Version valable a partir du 01/01/2024 - E.R. : bpost sa de droit public, Boulevard Anspach 1 bte 1, 1000 Bruxelles. Bordereau pour l’envoi international de périodiques belges Service International – Affranchissement en Port Payé (P.P.) (pour l’expédition de pièces au tarif d’envois NON PRIORITAIRES à taxe réduite) Bureau de dépôt : Bureau de paiement : Données client Nom En cas de dépôt pour le compte d’un tiers Adresse Numéro de client Numéro de compte Nom Numéro de client Adresse Renseignements relatifs au dépôt Dépôt Le dépot contient minimum 100 pièces identiques Affranchissement Numéro de PP : Les envois sont destinés à (cocher s.v.p.) Zone A : l’Europe Zone B : Le reste du monde Nature des envois (cocher s.v.p.) Livres et brochures sans publicité Journaux/Périodiques* * Si Périodiques : caractéristiques du Périodique Titre : Périodicité : Date de parution : Calcul du port à payer A. Poids unitaire Destination B. Tarif unitaire C. Nombre d’envois D. Total (B x C) à payerrge+ grammes Zone A EUR EUR Zone B EUR EUR Total EUR Correction par bpost A. Poids unitaire Destination B. Tarif unitaire C. Nombre d’envois D. Total (B x C) à payerrge+ grammes Zone A EUR EUR Zone B EUR EUR Total EUR Signature du client Signature du client / / / / Date du paiement Date de dépôt Le soussigné déclare avoir reçu et accepter sans réserve les conditions générales en matière d’offre de services de bpost www.bpost.be/conditions, les conditions générales en matières de périodiques www.bpost.be/conditions et les conditions tarifaires et opérationnelles des périodiques adressés et à adresser repris dans les manuels opérationnels www.bpost.be/masspost. Les données reprises sur ce bordereau sont indicatives et temporaires. Seules les données reprises dans le résumé de dépôt établi lors du contrôle de celui-ci font loi entre les parties. Le soussigné déclare également avoir pris connaissance des activités de traitement des données personnelles dans le cadre de ce bordereau de dépôt pour périodiques comme spécifié dans Partie III., "Accord relatif au traitement des données personnelles" des conditions générales susmentionnées.
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