Demande d’agrément ou de modification pour le dépôt d’écrits Périodiques Plus À joindre avec un exemplaire de la publication Version valable à partir du 01/07/2024. E.R.: bpost, société anonyme de droit public I Boulevard Anspach 1 bte 1, 1000 Bruxelles I TVA : BE 0214596464 I RPM Bruxelles I IBAN BE94 0000 0000 1414 I BIC BPOTBE1 Vos données personnelles seront traitées par bpost, S.A. de droit publique (Boulevard Anspach 1 bte 1, 1000 Bruxelles) en tant queresponsable du traitement de ces données aux fins de gestion de notre relation contractuelle comme stipulé dans le Guide Masspost et les Conditions Générales Périodiques : www.bpost.be/masspost et www.bpost.be/conditions. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles que vous pouvez exercer en envoyant une demande écrite, datée et signée à l’adresse suivante : bpost SA service privacy - BP 5000 - 1000 Bruxelles. Ce document est à renvoyer à l’adresse reprise ci-contre bpost I Customer Service Press The Crescent I Lenniksebaan I Route de Lennik 451 I 1070 Brussel magazine@bpost.be www.bpost.be +32 2 201 81 81 * Veuillez mentionner (entre parenthèses) les anciennes données ou joindre un ancien numéro S.V.P. Nouveau Modification* Périodicité Bureau de dépôt Format (Large/Large+) Éditeur Poids Arrêt de la publication Autre : Titre Délai de livraison Bruxelles X Antwerpen X Charleroi X Gent X Mouscron Liège X Hyper Masspost Arlon Hasselt Lontzen Ieper Libramont Kortrijk Mons Leuven Namur Mechelen Philippeville Oostende Wavre St-Niklaas Aalst Turnhout Brugge Masspost Le Périodique est mécanisable (Large) Le Périodique n’est pas mécanisable (Large +) Large / Large + (Pour plus d’info sur les critères de mécanisation des Périodiques, consultez le Guide Masspost sur www.bpost.be/masspost) en J+1 en J+3 Le Périodique doit être livré : (Où "J" désigne le jour de la publication et "1" ou "3" désigne la période ouvrable au cours de laquelle le Périodique doit être publié) Délai de livraison souhaité Pour permettre à bpost de gérer la personnalisation de ses Périodiques Agréés Pour utiliser le système de gestion des plaintes pour Périodiques Agréés L’Editeur souhaite obtenir un accès au service "SUMO" : Services web L’administrateur est réputé connaître les autres utilisateurs et agir en tant qu’intermédiaire entre ces utilisateurs et bpost. En signant le présent contrat, le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Particulières régissant l’utilisation de SUMO. Après avoir accepté la demande d’accès, bpost fournit au Client son nom d’utilisateur et le manuel SUMO. Le Client ne peut utiliser l’outil web SUMO qu’après que bpost ait expressément accepté sa demande d’accès. Administrateur du compte Date : Signature du Client : E-mail : N° de tél. : Nombre d’envois (min. 500) par dépôt (estimation) : N° d’agrément (si déjà attribué) : Périodicité, date ou période de parution : Agissant au nom de (sa, sprl, scrl, asbl…) : Adresse : Adresse : E-mail : Personne de contact (si différente de l’éditeur responsable) (nom + prénom) : N° TVA : E-mail : N° de tél. : Code postal : Titre de la publication : Éditeur responsable (art. 299 Du code pénal) (nom + prénom d’une personne physique ou siège social) : Localité : N° : Bte : N° de tél. : Poids estimé du Périodique :
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