Vous attendez un colis hors UE ? Il passera d'abord par la douane, et vous devrez peut-être payer des frais supplémentaires.
Découvrez le déroulement de cette procédure.
1. Demande de paiement des frais d'importation
Si la TVA n'a pas été payée à l'avance au webshop (Comment reconnaître un webshop enregistré IOSS ?), bpost doit collecter les frais d'importation de l'envoi avant que votre envoi puisse être présenté à la douane belge. Ces coûts se composent de :
- la TVA,
- les droits de douane,
- les frais liés aux formalités douanières
Les tableaux ci-dessous indiquent combien coûtent les formalités douanières.
Le destinataire doit payer ces frais d’importation à l’avance, de préférence via l’app My bpost ou Track & Trace. L'envoi sera livré qu'après paiement. Vous recevez un e-mail, un SMS ou une lettre accompagné(e) d’une invitation à payer.
Si vous ne pouvez pas payer en ligne, vous pouvez exceptionnellement effectuer votre paiement dans un Bureau de Poste. Votre envoi sera alors libéré et envoyé par le service de dédouanement.
2. Contrôle de sécurité
La douane effectue un contrôle de sécurité sur toutes les marchandises qui entrent en Belgique de l'extérieur de l'Union européenne. Pour toutes ces marchandises, la douane vérifie si leur importation est autorisée en Belgique. Si ce n'est pas le cas (ex. marchandises, armes ou médicaments suspectés d'être de contrefaçon), les douanes retiendront votre colis.
3. Livraison de votre colis
Dès que les marchandises sont dédouanées, bpost se charge de la livraison.
Gardez à l'esprit que l'ensemble de la procédure peut prendre plusieurs jours. Vous pouvez suivre le statut de votre colis via l'app My bpost et via Track & Trace. C'est également dans ces outils que vous serez informé des formalités à accomplir et des frais éventuels à payer.
Plus d'informations sur les nouvelles règles douanières.
| Type d'envoi | Valeur de l'envoi | Formalités douanières | TVA * | Frais de douane ** |
|---|---|---|---|---|
| Commercial | Jusqu'à {{PriceTB.bpack-douane-limites.r2c3}} | {{PriceTB.bpack-douane-limites.r2c4}}*** | Oui | Oui |
| Commercial | À.p.d. {{PriceTB.bpack-douane-limites.r3c2}} | {{PriceTB.bpack-douane-limites.r3c4}} | Oui | Oui |
| Cadeau | Jusqu'à {{PriceTB.bpack-douane-limites.r4c3}} | Non | Non | Non |
| Cadeau | À.p.d. {{PriceTB.bpack-douane-limites.r5c2}} à {{PriceTB.bpack-douane-limites.r5c3}} | {{PriceTB.bpack-douane-limites.r5c4}} | Oui | Non |
| Cadeau | À.p.d. {{PriceTB.bpack-douane-limites.r6c2}} | {{PriceTB.bpack-douane-limites.r6c4}} | Oui | Oui |
** La TVA et les droits d'importation diffèrent selon le type de biens.
*** Les formalités douanières s'élèvent à 0 € si la TVA a été payée à l'avance à la boutique en ligne.
D'autres questions ?
Si votre colis n’a pas toutes les informations nécessaires pour le dédouanement, vous serez invité(e) à télécharger les documents manquants dans le formulaire bpost correspondant. Plus vite nous recevons ces informations, plus vite votre colis sera dédouané.
Vous recevrez cette invitation par e-mail, SMS ou notification push depuis l’app My bpost. En absence de réponse de votre part ou si bpost ne dispose pas de vos coordonnées, vous recevrez une lettre.
Cette demande d’informations et le lien vers le formulaire sont également disponibles dans l’app My bpost ou sur Track & Trace.
Les documents à fournir pour dédouaner votre colis sont :
- Pour un achat : une facture d'achat/preuve de paiement avec une indication claire du contenu et de la valeur.
- Pour un cadeau : un e-mail de l'expéditeur décrivant le contenu de l'envoi et sa valeur (maximum 45 €) qui confirme également qu’il s’agit d’un cadeau.
- Pour les autorisations ou dispenses spécifiques : le numéro et la date du certificat.
- Pour une exemption diplomatique : un document 136F entièrement rempli et validé, en ligne et en original par lettre.
- Pour un achat professionnel en tant qu’assujetti(e) à la TVA : un numéro EORI et un numéro de TVA (si vous avez une licence pour la TVA autoliquidée, vous devez la mentionner avec le numéro de licence de l'ET14000).
Si vous ne répondez pas à cette requête d'informations complémentaires, nous renverrons votre colis à l'expéditeur après 14 jours.
Pour le dédouanement de votre colis, des frais peuvent s’appliquer. Sur base des informations reçues, les droits de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits antidumping et les droits environnementaux) seront calculés. En votre qualité de destinataire, vous serez invité(e) à payer ces éventuels frais d’importation par e-mail, SMS, notification push ou une lettre. Vous devrez alors les régler depuis l’app My bpost ou Track & Trace avant la livraison du colis.
Les "frais de formalités douanières" sont des frais administratifs calculés par le service de dédouanement de bpost pour :
- l'établissement du contenu et de la valeur du colis ;
- Contacter le destinaire si le colis, la valeur et les données du colis ne correspondent pas ou ne sont pas complets ;
- l'établissement de la déclaration de douane requise ;
- le stockage et la conservation du colis pendant la perception des taxes douanières.
Ces frais s’appliquent à tous les envois provenant de pays hors Union européenne (+ Royaume-Uni). Vous pouvez éviter les taxes supplémentaires, les droits de douane et les frais administratifs en passant commande sur un un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS). Ce genre de webshop se reconnaît facilement : s’il est fait mention de la TVA dans votre panier, vous pouvez avoir l’esprit tranquille ! La plupart des grands webshops, tels qu’ AliExpress, eBay et Wish, se sont déjà enregistrés.
Attention : les envois d’une valeur au-dessus de 150 € sont toujours soumis à des droits de douane et à des frais de traitement administratif.
Cela dépend de l'endroit où votre colis est envoyé.
Mon colis vient de l'Union européenne
La douane est compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits avec accises en Europe. Généralement, votre colis ne fera l'objet d'aucun retard supplémentaire.
Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne
Ces colis font par défaut l'objet d'une procédure d'importation.
Les délais de traitement dépendent des 2 facteurs suivants :
- Si le colis dispose ou non d'informations suffisantes telles que la valeur et la nature des marchandises. (Si ce n'est pas le cas, vous recevrez un courrier quelques jours plus tard. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi de renseignements complémentaires). Le service de dédouanement de bpost contrôle ensuite si la TVA, les droits douaniers ou d'autres taxes doivent être payées sur votre colis.
- Si la douane ou d'autres instances officielles doivent contrôler votre colis ou non. C'est le cas des médicaments, des végétaux, de la nourriture, des armes, des suspicions de contrefaçon, etc. Vous pouvez suivre le statut de votre colis en ligne sur Track & Trace et l'app My bpost.
Si votre colis vient d'en dehors de l'Union européenne, il ira par défaut à la douane. La douane est en outre compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est donc plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits soumis aux accises au sein de l'Europe.
Dans ce cas, votre colis vient d'en dehors de l'UE ou il a été commandé par une boutique en ligne européenne. Certaines boutiques en ligne envoient leurs produits depuis le pays d'origine directement. Si celui-ci se trouve en dehors de l'UE (p. ex. le Royaume-Uni), vous devez tenir compte d'éventuels frais de douane. Vérifiez donc toujours l'adresse d'expédition après avoir commandé quelque chose en ligne.
Si vous recevez une invitation à payer les frais d’importation, vous pouvez refuser le colis avant de procéder au paiement. Vous pouvez le faire via l’app My bpost ou Track & Trace. Votre colis sera alors automatiquement renvoyé à l’expéditeur.
