Dans la partie 1 de cette série d’articles, vous avez pu découvrir quelques règles Incoterm® qui définissent les responsabilités de l’acheteur et du vendeur, mais il y en a bien plus. Depuis le premier janvier 2020, nos nouveaux Incoterms® sont en vigueur. Vous avez pu découvrir dans la partie 1 les règles Incoterm® qui définissent les responsabilités de l’acheteur et du vendeur. Vous êtes libre de choisir l’Incoterm® en vertu duquel, en tant que propriétaire de boutique en ligne, vous envoyez via bpost des colis en dehors de l’Union européenne et vers le Royaume-Uni. Mais comment savoir quel Incoterm® choisir ? Détendez-vous, bpost vous explique les différences pour vous aider à faire le bon choix.
DDP ou Delivered Duty Paid : l’Incoterm® le plus orienté client
Dans le cadre de DDP, vous supportez en tant que propriétaire de boutique en ligne tous les risques de transport et toutes les responsabilités en matière d’importation et d’exportation. Vous payez également tous les frais, droits d’importation et taxes inclus. Une fois vos produits arrivés à l’adresse convenue, le risque revient à l’acheteur.
Si vous voulez facturer les droits d’importation et la TVA, vous devez le faire au moment du paiement. Faites le calcul vous même ou utilisez un plug-in comme celui de la plateforme de boutique en ligne Shopify.
DAP Incoterm® ou Delivered At Place : la solution préférée des clients bpost
DAP est comparable à DDP : vous prenez en charge tous les risques et responsabilités, ainsi que tous les frais, à l’exception des frais d’importation. Une fois vos produits arrivés à l’adresse convenue, le risque revient à l’acheteur. Dans le cas d’un changement des frais d’importation, comme dans le cas du Brexit, vous avez l’avantage de ne pas devoir en tenir compte.
La plupart des propriétaires de boutique en ligne qui travaillent avec bpost optent pour DAP. En cas de changement des frais d’importation, comme dans le cas du Brexit, vous ne devez pas en tenir compte.
EXW Incoterm® ou Ex Works : le moins de responsabilités pour les propriétaires de boutique en ligne.
Dans le cadre de EXW, vous vous contentez de mettre vos produits en vente sur votre site. L’acheteur supporte tous les frais, responsabilités et risques : emballage, chargement et transport jusqu’au dédouanement.
En tant que propriétaire de boutique en ligne, vous n’avez donc pas à vous inquiéter car:
- c'est l’acheteur qui vient récupérer les produits
- c'est l’acheteur qui transporte les produits et supporte les risques de transport
- c'est l'acheteur qui s'occupe des formalités d’exportation et d’importation et des frais connexes
- c'est l'acheteur qui gère toute la logistique
FCA Incoterm® ou Free Carrier : La responsabilité partagée
Dans le cadre de FCA, vous assurez, en tant que vendeur :
- un emballage qualitatif des produits et leur chargement
- le transport préalable
- la facture et le permis d’exportation
- les formalités douanières en cas d’exportation
- les frais de livraison au transporteur choisi par l’acheteur
Une fois les produits dans les mains du transporteur, l’acheteur est responsable :
- du transport du lieu d'échange choisi à la destination finale
- du risque de transport
- des frais de transport
- des formalités de douane, frais, droits et taxes pour l’importation
- du déchargement des produits à la destination finale
Attention ! Le lieu où le risque est transféré du vendeur à l’acheteur ou le « lieu de livraison » doit être clairement mentionné. Il y a ici deux possibilités :
1. FCA-A : au lieu d’établissement de la boutique en ligne. Vous chargez les produits sur le moyen de transport de l’acheteur.
2. FCA-B : un site externe. Vous livrez les produits à un endroit, par exemple le port d’Anvers.
CPT Incoterm® ou Carriage Paid To : livrez sans devoir supporter le risque lié au transport
Dans le cadre de CPT, vous avez les mêmes responsabilités que dans le cas de FCA et vous vous chargez du transport et des frais de transport. L’acheteur supporte tous les risques et responsabilités jusqu’à l’endroit de livraison. Le risque est donc transféré du vendeur à l’acheteur dès que les produits sont chargés sur le moyen de transport de l’acheteur.
CIP Incoterm® ou Carriage Insurance Paid To : CPT avec assurance obligatoire
CIP ressemble à CPT : vous avez les mêmes responsabilités et êtes tenu de souscrire une assurance (et de la payer). La livraison de l’acheteur est ainsi assurée contre la perte ou les dommages du point de livraison à la destination finale.
DPU Incoterm® ou Delivered at Place Unloaded : DAP incluant le déchargement
DPU est comparable à DAP, mais vous êtes également responsable du déchargement et du transfert des produits en vue de leur transport ultérieur, assuré par l’acheteur. L’acheteur s’occupe également de la douane et du dédouanement.
Décrivez bien dans le contrat le lieu de déchargement pour le transfert des produits. Pourquoi ?
- Une fois les biens déchargés, le risque revient à l’acheteur.
- Le lieu de déchargement est souvent l’endroit où les produits se perdent ou se retrouvent endommagés.
CONSEIL : Le transporteur (par ex. bpost) a souvent une responsabilité limitée. Il est donc intéressant, pour votre boutique en ligne, de souscrire une assurance transport.
Incoterms® pour transport maritime
Pour le transport par voie maritime et voie fluviale, on retrouve les Incoterms® Free Alongside Ship (FAS), Free On Board (FOB), Cost And Freight (CFR) et Cost, Insurance and Freight (CIF).
Incoterms® : un aperçu clair de toutes les obligations
Grâce au schéma suivant, déterminez en un clin d’œil les responsabilités de chacune des parties :
Source: https://www.sendcloud.fr/incoterms/
Vous souhaitez envoyer des colis de votre boutique en ligne à l’international ?
Vous avez choisi un Incoterm® ? Communiquez alors clairement à vos clients de boutique en ligne vos conditions de vente. bpost vous aide volontiers avec le transport de vos colis. Découvrez dans nos FAQ la réponse aux questions les plus fréquentes à propos des envois internationaux et les services que vous pouvez attendre de bpost.
Envie d’en savoir plus sur les Incoterms® ? Lisez également :
Partie 1 : Que sont les Incoterms® et en quoi sont-ils importants lors d’envois internationaux ?
Partie 3: Les Incoterms® : que devez-vous savoir pour votre webshop ?
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